LICENCES
L'utilisation de toute donnée présentes sur la plateforme est soumise à différentes licences présentées sur chaque ressource. De plus, trois types de licences ont été mises en place particulièrement au bénéfice de cette plateforme
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Une licence ouverte permettant une utilisation ouverte des données ainsi que leur modification;
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Une licence d'exploitation permettant une utilisation des données;
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Une licence axée sur la non modification offrant la possibilité d'exploiter les données avec la contrainte d'en assurer l'intégrité;